Arrêté municipal N° 11/2024 portant réglementation sur le bruit sur la commune de Labaroche

Fév 16, 2024 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal N° 11/2024 portant réglementation sur le bruit sur la commune de Labaroche

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Arrêté municipal N° 10/2024 portant réglementation sur la circulation sur la commune de Labaroche

Fév 15, 2024 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal N° 10/2024 portant réglementation sur la circulation sur la commune de Labaroche

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Arrêté d’ouverture et d’organisation de l’enquête publique relative au PLUI du 24 octobre 2023

Nov 8, 2023 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté d’ouverture et d’organisation de l’enquête publique relative au PLUI du 24 octobre 2023

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Arrêté municipal du 12 octobre 2023 portant interdiction de stationnement aux véhicules de transport de matières dangereuses sur l’ensemble du ban communal

Oct 18, 2023 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal du 12 octobre 2023 portant interdiction de stationnement aux véhicules de transport de matières dangereuses sur l’ensemble du ban communal

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Arrêté municipal du 11 juillet 2023 fixant la date de décision des propriétaires en vue de l’abandon à la commune du produit de la location de la chasse

Juil 12, 2023 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal du 11 juillet 2023 fixant la date de décision des propriétaires en vue de l’abandon à la commune du produit de la location de la chasse

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Arrêté municipal du 20 décembre 2022 portant réglementation de la vitesse autorisée sur le chemin « derrière la Ville »

Déc 23, 2022 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal du 20 décembre 2022 portant réglementation de la vitesse autorisée sur le chemin « derrière la Ville »

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Arrêté municipal du 15 décembre 2022 : réglementation vitesse et tonnage (chemins Les Christés, Rain des Evaux) : annule et remplace l’arrêté du 6 décembre 2022

Déc 20, 2022 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal du 15 décembre 2022 : réglementation vitesse et tonnage (chemins Les Christés, Rain des Evaux) : annule et remplace l’arrêté du 6 décembre 2022

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Arrêté municipal 6 décembre 2022 : réglementation vitesse et tonnage (chemins Les Christés, Rain des Evaux)

Déc 13, 2022 by Catherine Mercklé in Arrêtés du Maire Commentaires fermés sur Arrêté municipal 6 décembre 2022 : réglementation vitesse et tonnage (chemins Les Christés, Rain des Evaux)

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